Mentions légales

ecjp_audit_perspectivePlaquette

Mentions légales

Ce site est édité par la société d’expertise comptable ECJP AUDIT,

Siège Social : 64 Rue Benjamin Baillaud, 31500 Toulouse
Télèphone : 05 61 61 61 80
Identifiant SIRET : 33849705000041
Directeur de publication pour le site : Jacques PARAMELLE
Email : j.paramelle<at>ecjpaudit.fr
Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Produits et services proposés sur le site

Le site ecjpaudit.fr a pour objectif de présenter l’ensemble des produits et services proposés par le cabinet ECJP AUDIT. Tous projets ou services doivent faire l’objet d’un devis préalable par ECJP AUDIT, les seules informations contenues sur le site ne suffisent pas à définir une offre. Le descriptif des offres peut être modifié à tout moment et leur actualisation sur le site Web ultérieurement : ECJP AUDIT ne saurait être tenu pour responsable d’un retard de modification.

Limitations contractuelles

Nous apportons un soin particulier à la qualité et la précision des informations fournies. Toutefois, ECJP AUDIT ne saurait être tenu pour responsable de l’inexactitude, l’omission ou l’absence de précisions sur le contenu de nos offres sur le site Web, celles-ci pouvant évoluer en fonction des progrès technologiques ou de la législation. Toutes nos offres de produits et de services doivent faire l’objet d’un cahier des charges et d’un devis rédigés par nos soins sur lesquels sont mentionnés clairement le descriptif de nos prestations et de nos prix. les indications figurant sur le site ne sont pas contractuelles.

Contenu du site

Le contenu rédactionnel du site est la propriété d’ECJP AUDIT. La propriété des droits d’auteur est règlementée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute violation est passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Données personnelles et respect de la vie privée

Le site www.ecjpaudit.fr ne collecte en aucun cas d’informations personnelles. Un formulaire est à votre disposition pour contacter ECJP AUDIT. ECJP AUDIT s’engage à ne divulguer sous aucun prétexte d’informations concernant les utilisateurs.

En règle générale et Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à jacques.paramelle@ecjpaudit.fr, ou par courrier, à l’adresse suivante : ECJP AUDIT – 64 Rue Benjamin Baillaud, 31500 Toulouse

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.ecjp.fr est règlementé par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Cookies

A l’entrée du site, l’utilisateur est informé du stockage sur son système informatique de cookies destinés à améliorer la navigation. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soit stockés sur votre ordinateur, mobile ou tablette, vous devez interrompre la navigation sur ce site à l’apparition de la première page. Concernant les partages de page sur les réseaux réseaux, dés que vous partagez une page ou cliquez sur « j’aime », des cookies peuvent être stockés par les sites concernés sur votre système. ECJP AUDIT, n’est en aucun cas responsable des cookies liés au sites de réseaux sociaux.

Crédits photos

Webwikan
iconmonstr